Vie Communale

Élection du maire

Le samedi 21 mars 2026 s’est tenue la séance d’installation du nouveau conseil municipal, moment fondateur de la vie institutionnelle de la commune.

À cette occasion, succédant à Jean ROSET, Monsieur Franck VOLLAT a été élu maire de Montagnieu à la majorité des suffrages exprimés. Cette désignation a été suivie de l’élection des adjoints au maire.

Le conseil municipal s’articule ainsi autour de trois adjoints ,Stéphane DUCOLOMB, Véronique RAT et Christophe AMARO, ainsi que onze conseillers à votre écoute :
Mélanie DUBOIS, Hugues DUVERGEY, Christophe GRAZIA, Evelyne GRAZIA, Virginie GUILLERMET, Géraldine MAGNIEN, David MONNIN, Isabelle TARDY, Sandra UMBERT, Guillaume VARVIER et Thomas VERET.

    Animée par un profond sens de l’intérêt général, l’équipe municipale s’engage avec détermination, disponibilité et exigence au service des habitants. Elle œuvre à la préservation du cadre de vie et au développement harmonieux de notre commune.


    L’ÉQUIPE MUNICIPALE 

    En 2026, une nouvelle équipe municipale  attentive à préserver le cadre de vie rural, paisible et agréable qui fait le charme de notre village, s’engage avec le cœur au service des habitants.

    LES COMMISSIONS MUNICIPALES 




    Élections municipales du 15 mars 2026 :

    une mobilisation remarquée 

    Le 15 mars 2026 se sont tenues les élections municipales, marquées par une participation en nette hausse. Cette mobilisation témoigne de l’intérêt des habitants pour la vie démocratique locale et de leur attachement à l’avenir de notre village.

    À l’issue de ce scrutin, la démocratie s’est pleinement exprimée : la liste « Unis à Montagnieu » a recueilli la majorité des suffrages.

    Nous adressons nos remerciements à l’ensemble des électeurs qui contribuent à faire vivre les valeurs démocratiques au cœur de notre territoire.

    La confiance ainsi accordée engage l’équipe élue à œuvrer avec sérieux, responsabilité et proximité au service de tous les habitants. 


    L’URBANISME

    Construire ou rénover chez soi

    Vous êtes propriétaires et vous souhaitez apporter des modifications à votre habitation, ces travaux nécessitent des autorisations spécifiques délivrées par le service urbanisme de la commune.

    La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme.

    Lire la suite…

    La commune de Montagnieu est soumise au Règlement National d’Urbanisme (RNU), les règles d’urbanisme applicables sont donc celles définies par le Code de l’urbanisme au niveau national.

    Tous les projets de construction, d’aménagement, de modification ou de démolition doivent faire l’objet d’une autorisation adaptée :

    • permis de construire,
    • permis d’aménager,
    • permis de démolir,
    • ou déclaration préalable.

    Les dossiers sont étudiés selon plusieurs critères : intégration du projet, accès, réseaux, sécurité et respect de l’environnement.

    En 2026, certains travaux peuvent également être soumis à des taxes d’urbanisme (taxe d’aménagement, redevances…).

    Avant tout dépôt de dossier, il est conseillé de contacter la mairie afin de vérifier les règles applicables et les pièces nécessaires.

    Le règlement national de l’urbanisme

    Fiscalité 2026

    Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable


     Dématérialisation des DIA et des CU

    En partenariat avec le service ADS de la CCPA, le SIEA et les services de l’État, la commune met à disposition des usagers un service de dématérialisation des demandes d’urbanisme.

    Dans un premier temps, ce dispositif concerne les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) ainsi que les Certificats d’Urbanisme (informatifs ou opérationnels).

    Depuis le 3 janvier 2022, ce service a été élargi à l’ensemble des autorisations d’urbanisme :

    • Déclarations Préalables (DP, DPMI, DP lotissement)

    • Permis de construire (dont maisons individuelles)
    • Permis d’aménager
    • Permis de démolir

    👉 Pour effectuer votre démarche en ligne, il vous suffit de vous rendre sur le portail dédié et de sélectionner la commune :
    http://portail.siea-sig.fr/sve/#/001255/

    Ce service simplifie vos démarches administratives et permet un traitement plus rapide et sécurisé de vos demandes.


    LES COMPTES-RENDUS DE CONSEIL MUNICIPAL

    Année 2022 :

    Liste délibération CM du 12 octobre

    PV_CM_12 10 2022

    Liste délibérations CM du 7 décembre

    PV_CM_07 12 2022

    Année 2023 :

    Liste délibération CM du 8 Février 2023

    PV_CM_08 02 2023

    PV conseil du 5 Avril 2023

    PV conseil du 5 Avril 2023

    Liste des délibérations CM 31-05-23

    Procès verbal du conseil municipal du 31 mai 2023

    Liste délibération CM du 14 septembre 2023

    PV du CM du 14 septembre 2023

    Liste délibération CM du 18 octobre 2023

    Procès verbal du conseil municipal du 18 octobre 2023

    liste des délibérations du conseil du 13 décembre 2023

    Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2023

    Année 2024 :

    Liste délibération CM du 31 janvier 2024

    Procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2024

    Liste des délibérations CM du 27 mars 2024

    Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2024

    Liste délibération CM du 10 avril 2024

    Procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2024

    Liste délibération du 5 juin 2024

    Procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2024

    Procès Verbal du conseil municipal du 25 juillet 2024

    liste delib CM du 25-7-24

    Procès Verbal du conseil municipal du 25 juillet 2024

    liste des délibérations conseil du 4 septembre 2024

    Procès Verbal du conseil municipal du 4 septembre 2024

    liste des délibération du conseil d 6 dec 2024

    Procès verbal du conseil municipal du 6 décembre 2024

    Liste des délibérations conseil du 18 décembre2024

    Procès verbal conseil municipal du 18 décembre 2024

    Année 2025 :

    liste des délibération conseil du 12 mars 2025

    Procès Verbal du conseil municipal du 12 mars 2025

    Liste des délibérations du 3 avril 2025

    Procès Verbal du conseil municipal du 3 avril 2025

    liste delibéraions conseil du 19 mai 2025

    Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025

    liste des délibérations du CM du 9 juillet 2025

    Procès Verbal du conseil municipal du 9 juillet 2025

    liste des délibérations du conseil du 3 décembre 2025

    Procès Verbal du conseil municipal du 3 décembre 2025

    liste des délibs du conseil du 17 décembre 2025

    Procès Verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025

    Année 2026 :

    liste des délibs du conseil du 4 février 2026

    Procès verbal du conseil du 4 février 2026

    liste des délibs du conseil du 12 mars 2026

    Procès Verbal du conseil municipal du 12 mars 2026

    Liste des délibs du conseil du 21 mars 2026